Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TUNISIE AUTREMENT
BEAUVAIS Frédéric
FERRUX Stéphane

Numéro de dépôt :
3316654
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TUNISIE AUTREMENT de BEAUVAIS Frédéric

Présentation de la marque TUNISIE AUTREMENT

Déposée le 6 octobre 2004 par BEAUVAIS Frédéric et FERRUX Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUNISIE AUTREMENT »

Les déposants sont BEAUVAIS Frédéric domicilié(e) 4, rue du Bocage,75015 PARIS - 75015 - France et FERRUX Stéphane domicilié(e) Lonja del comercio Habana Vieja,CUBA - Cuba.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUVAIS Frédéric domicilié(e) 4, rue du Bocage,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BEAUVAIS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : HC HAVANA CONNAISSEUR , CHE GUEVARA TRAIL , SAN CRISTOBAL AGENCIA RECEPTORA


BEAUVAIS Frédéric - 4, rue du Bocage,75015 PARIS - 75015 - France

FERRUX Stéphane - Lonja del comercio Habana Vieja,CUBA - Cuba


BEAUVAIS Frédéric - 4, rue du Bocage,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419520 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises organisation de voyages informations en matière de transport distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Éducation formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services hoteliers, reservation de logement temporaire, services de restauration.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.